Vie économique

Election du secrétaire de séance

Dépenses d’investissement – Autorisation ouverture de crédit 25 % des crédits d’investissement 2020

Cimetière communal – Mise à jour des tarifs

Versement du solde de la subvention CLSH Beaumes de Venise

Déclassement en vue de leur aliénation des voies communales cadastrées E 1188 – E 1189 – E 1190 – E 1191 - Modification

Vente de parcelle cadastrée E 1188 - Modification

Election du secrétaire de séance

Adhésion Association VIGNOBLES ET DECOUVERTE « AUTOUR DES DENTELLES DE MONTMIRAIL »

Adhésion Association « LE SOUVENIR FRANÇAIS »

Convention concernant d’une mise à disposition d’une tombe appartenant à la commune

Remise gracieuse du loyer communal du mois de février 2021 de certains commerces de la commune impactés par l’état d’urgence sanitaire

Versement du solde de la subvention 2020 CLSH Beaumes de Venise

Fonds de concours Cove – containers enterrés

Attribution place parking

Attribution chèque cadeaux aux agents

Attribution IHTS

Mission du CDG84 de conclure un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée

Renouvellement de la convention de fonctionnement du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols

Election du secrétaire de séance

Attribution d’une place de parking

Subvention auprès du Département de Vaucluse au titre de la répartition du produit des amendes de police – Année 2021

Election du secrétaire de séance

Election d’un président pour le vote du compte administratif 2020

Vote du compte de gestion de 2020 dressé par Madame Annie-Laure TIVOLI, comptable, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 – Budget principal

Budget Commune – Approbation du Compte administratif 2020

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020

Vote du budget

Vote du taux fiscalité

Attribution logement communal

Cession de la parcelle cadastrée Section E n° 1211

Election du secrétaire de séance

Subvention aux associations

Variation du montant d’attribution de compensation et révision dans le temps suite au transfert de compétence eaux pluviales urbaines

Motion relative à l’activité des Sapeurs-Pompiers volontaires

Tarifs 2021 exceptionnels ODP terrasses

Modification du nom du bâtiment public place des Vignerons pour L’ESPACE [LIEU CULTUREL]

Election du secrétaire de séance

Décision modificative n° 1 – Budget Commune

Budget Eau – Rétrocession subvention au SMRRV minorée des restes à recouvrer

Fonds de Concours CoVe

Servitude ENEDIS – parcelle D 1043 – Lieudit LA GARDETTE

Reprise de concessions en état d’abandon – modification du tableau

Attribution d’un logement communal

Election du secrétaire de séance

Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Convention 2021-2022 de mise à disposition partielle du service voirie de la CoVe auprès de la commune de Gigondas

Convention pour la réalisation de travaux par le Groupe Appui du détachement de sécurité civile basé à Orange

Motion de soutien à la Fédération des communes forestières

Tarif Cantine et Garderie périscolaire au 1er septembre 2021

Election du secrétaire de séance

Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme

Election du secrétaire de séance

Occupation du Domaine Public – Tarification 2022 relative aux terrasses

Déclassement du domaine public des parcelles cadastrée D 1120 – D 1124 – D 1125 en vue de leur cession à Monsieur Stéphane BENEZRA

Cession à Monsieur BENEZRA Stéphane des parcelles cadastrée D 1120 – D 1124 – D 1125

Acquisition de la parcelle D 1119 par la commune de Gigondas

Classement des parcelles D 1119 – D 1121 – D 1123

Acquisition d’un terrain lieu-dit « La Daisse » référence cadastrale section A numéro 469

Don de l’association Paroissiale en faveur de la restauration de la Chapelle Saint Cosme

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – au titre du Contrat Départemental de la solidarité Territoriale 2020 - 2022

Demande de subvention au titre du Programme pour le Patrimoine Rural Non Protégé (PRNP) en faveur de la restauration de la Chapelle Saint Cosme

Demande d’aide auprès du Conseil Départemental au titre du dispositif « Patrimoine en Vaucluse »

Demande d’aide auprès de la Fondation de l’Art Français pour la restauration de la Chapelle Saint Cosme

Demande d’aide auprès du loto du patrimoine des « MissionBern » pour la restauration de la Chapelle Saint Cosme

Engagement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’une fourrière automobile

Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG84 pour la couverture des risques statutaires

Création d’un emploi permanent

Actualisation du tableau des effectifs

Adhésion Association COMMUNES FORESTIERES DE VAUCLUSE

Souscription abonnement annuel à l’application PanneauPocket

Convention pour la réalisation de travaux par le Groupe Appui du détachement de sécurité civile « UIISC7 »

Création du Syndic bénévole copropriété LA GARDETTE